Maroc Digital 2020 : Un vent de dématérialisation souffle sur le royaume et l’ANCFCC
18 janvier 2021

Maroc Digital 2020

Le Maroc ne fait pas exception au grand mouvement de digitalisation puisque le pays a lancé en 2016 le plan Maroc Digital 2020 (Faisant suite au plan Maroc Numérique 2013). Ce plan reste sous la tutelle du ministre de l’Industrie, du Commerce, de l’Investissement et de l’Economie Numérique, Moulay Hafid El Alamy.

L’un des objectifs ambitieux de ce plan est la digitalisation de l’ensemble des services étatiques marocains. D’ici 2021, 50% des démarches administratives devraient être dématérialisées, évitant ainsi aux citoyens marocains de se déplacer pour récupérer leurs documents.

Les efforts de ce plan se sont portés sur la création d’une plateforme connectée dont le seul objectif est l’amélioration et la fluidification des démarches administratives : e-Gov.  Qui permet dès à présent de retirer des certificats ou de consulter certains documents quasi-instantanément.

La conservation foncière rejoint l’e-Gov 

Quelques rappels : l’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie exerce, pour le compte de l’Etat, les attributions reconnues par la législation et la réglementation en vigueur en matière d’immatriculation de la propriété foncière, de cadastre et de cartographie

Les missions de l’agence

A cet effet, l’Agence est chargée, entre autres, de :

  • L’immatriculation de la propriété foncière.
  • La conservation des archives, documents fonciers et bases de données pour communiquer au public les renseignements qui y sont contenus.
  • L’établissement des plans cadastraux dans le cadre de l’immatriculation foncière.
  • L’établissement et la conservation du cadastre national.
  • La centralisation et la conservation en concertation avec les administrations et organismes concernés, des informations relatives aux terrains nus appartenant à l’Etat, aux Habbous publics, etc….
  • La mise à la disposition des utilisateurs des données cadastrales sous forme numérique ou analogique à jour et fiables.

Résolument engagée dans la digitalisation de ses métiers et services, l’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie a annoncé en 2018 la mise en place d’un portail institutionnel, informationnel et transactionnel. Baptisé «Mohafadati», il s’agit d’un service de suivi des biens et titres fonciers, constituant ainsi la première étape d’un processus de dématérialisation qui se poursuivra dans les années à venir.

Ceci a donc donné naissance, en février 2018, à une plateforme permettant aux citoyens d’acquérir le certificat de propriété à distance, de suivre l’état d’avancement de leur dossier et de s’assurer de l’authenticité du certificat de propriété, en parallèle de l’ancien processus pour les usagers n’ayant pas encore d’accès à internet.

Les autres services en ligne de l’ANCFCC

L’ANCFCC n’en est pas à sa première expérience ! En plus du certificat de propriété qui est désormais accessible en ligne, l’établissement a déjà lancé plusieurs services numériques, notamment pour les demandes de plan cadastral ou encore pour la consultation des extraits des réquisitions ou tout autre document officiel en rapport avec son logement ou sa parcelle.

La dématérialisation des services de l’agence sera aussi d’une grande utilité pour les professionnels du domaine, notamment les notaires, les ingénieurs géomètres et les topographes qui n’auront plus à passer des heures dans les conservations foncières afin de récupérer leur document.

La numérisation des documents permettra à la fois de faciliter les démarches des citoyens mais aussi d’organiser le travail au sein des conservations foncières à travers le royaume.

Aussi, en vue pérenniser la dynamique créée par la précédente stratégie nationale « Maroc Numeric 2013 », l’ANCFCC continue et continuera de se doter de nouveaux parcs de scanners qui seront en grande partie déployés dans tout le royaume.

Etude de cas

Le défi le plus important de l’ANCFCC est la mise en ligne de ses différents services ainsi que l’actualisation rapide de ses bases de données. Cette institution possède une culture, un flux d’activités, une présence géographique et des systèmes informatiques très distincts. Pour compliquer encore davantage la situation, des milliers de dossiers liés aux employés, aux collectivités, aux entrepreneurs…doivent être combinés aux millions de dossiers des citoyens

L’ approche

L’ANCFCC a mobilisé différents spécialistes du secteur ainsi que des équipes expertes pour structurer la gouvernance, les objectifs du programme et une feuille de route basée sur des étapes précises. Cette approche a permis une action rapide et en accord avec la stratégie gouvernementale.

L’ANCFCC a ainsi dû moderniser ses systèmes informatiques tout en garantissant une continuité de services. En consultation avec les citoyens, l’ANCFCC  a pu garantir une adoption de masse et la satisfaction des usagers. Les objectifs étaient clairs : faciliter les échanges, réduire le nombre de réclamations, et augmenter globalement l’efficacité opérationnelle.

Les services

Systhen a fourni les services suivants :

  • Gestion des partenaires
  • mise en œuvre, déploiement 
  • Soutien et maintenance
  • Gestion des formations à la demande

Réussites

  • Les déploiements ont toujours été réalisés dans les temps initialement prévu, grâce à la mobilisation des personnels internes et intervenants externes
  • Toutes les étapes de la feuille de routes ont été franchies
  • Le projet a été réalisé en respectant le budget et la portée
  • L’ANCFCC continue de gagner la confiance du citoyen

Verbatim

Quelques recueils d’informations proposés par Mr RHALEM Hatim, Directeur Commercial chez Systhen Maroc :

«  Nous avons initié cette digitalisation en 2007, année durant laquelle nous nous sommes équipés de scanners professionnels distribués par Spigraph et Systhen aujourd’hui. Nous avons par la suite fait le choix de matériels de numérisation haute définition pour la numérisation des plans cadastraux, toujours à travers Spigraph et donc, Systhen »

«  Dès lors que nous devons remplacer notre parc existant, ou que nous devons acquérir de nouveaux matériels, nous essayons de faire les choix les plus pertinents, qui se mesurent aussi au travers des services après-vente de ces matériels installés »

« Nous avons toujours été satisfaits de nos acquisitions, d’autant plus qu’elles nous permettent d’offrir, à nos concitoyens, des documents fidèles aux originaux »

« En parallèle de ces acquisitions, nos services lancent régulièrement des projets d’externalisation de dématérialisation, du fait des volumes d’archives dont nous disposons et ce, à travers les différents prestataires de services les plus sérieux de la place. Nous sommes toujours rassurés de voir que ces prestataires utilisent quasiment les mêmes références que les nôtres, acquises qui plus est, chez le même distributeur Systhen »

« La plupart des sociétés avec qui nous collaborons et qui travaillent en étroit partenariat avec Systhen sont totalement satisfaits de leurs services en réitérant leur confiance à l’égard de leur équipe implantée à Casablanca, à Rabat et à Tanger»

« L’ANCFCC veut et se doit d’offrir aux citoyens marocains les meilleurs services digitalisés et ce, à l’horizon le plus proche. Cela se fera puisque toutes les conditions sont réunies :

  • Une pleine collaboration du gouvernement
    • Une volonté forte de ses dirigeants
    • Un accompagnement par ses revendeurs et distributeurs
    • Des personnels dévoués
    • Des usagers à l’écoute »

Conclusion

L’ANCFCC a toujours eu pour stratégie le développement des projets structurants relatifs à la dématérialisation des procédures et des échanges avec ses partenaires, la sécurisation du système d’information ou encore le développement de services grand public (comme la possibilité de suivre toutes les formalités opérées sur le titre foncier et le certificat de propriété en ligne). Une convention d’échange électronique entre le conseil national de l’ordre des notaires et la conservation foncière a même été signée, signe d’une volonté commune de se tourner de plus en plus vers des solutions 100% dématérialisées.

L’ANFCC a donc fait le choix, depuis de nombreuses années, d’utiliser des scanners documentaires et de plans professionnels, que ce soit pour les usages internes, sur tout le territoire national, ou pour être mis à disposition des prestataires externes.

Systhen, de son côté, a toujours tout mis en œuvre pour apporter les meilleures solutions du marché à ses clients et accompagner l’ANFCC et l’état Marocain dans leur transformation digitale.